Déposée le 16 septembre 1996 par la société étrangère BIONAL HOLDING B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIONAL PHYTDEPRIM »
Le déposant est la société étrangère BIONAL HOLDING B.V domicilié(e) Tolhuislaan 11-15,8401 GA GORREDIJK,PAYS-BAS (dossier no 2322943) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2322943) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONAL HOLDING B.V. Société de droit néerlandais - Tolhuislaan 11-15,8401 GA GORREDIJK,PAYS-BAS (dossier no 2322943) - Pays-Bas
GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2322943) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413382 - Publication au BOPI 2005-06-07
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322943 - Publication au BOPI 2006-09-14
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons et parfumerie ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser. Epices, condiments, miel, sirop de mélasse, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre et sauces, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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